Arrêté n°38-2024-09-17-00001 portant modification de l’arrêté n° 38-2024-06-18-00005
Arrêté modification chasse petit gibier de montagne
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AP N°38-2024-06-18-00005
Veuillez trouver en cliquant sur le logo l’ Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025
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Rappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.
Veillez à les utiliser aux heures règlementées par l’arrêté préfectoral. HEURES RÈGLEMENTÉES PAR L’ARRÊTÉ PREFECTORAL JOURS OUVRABLES : …
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AP n°38-2024-03-11-0004 du 11 mars 2024 modifiant l’AP relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
Je vous prie de trouver ci-joint, l’arrêté cité en objet autorisant la chasse du sanglier en avril /mai dans le cadre de la protection des cultures.
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Commune de la Bâtie-Montgascon -page facebook
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PRIME AIR BOIS
[INFO VDD] PRIME AIR-BOIS : une aide jusqu’à 1 000 € pour remplacer votre ancien appareil de chauffage au bois par un nouveau, plus performant et moins polluant. Pour…
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ARRÊTÉ 24-008
Arrêté relatif a la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints
En savoir plusarrêté N° 38-2023-11-21-00001
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de l’arrêté N° 38-2023-11-21-00001 relatif à la mise en situation de restrictions sécheresse pour les zones d’alerte du territoire isérois hors…
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Accédez aux données sur le déploiement de la fibre optique dans votre commune pour l’année 2023
Accédez aux données sur le déploiement de la fibre optique dans votre commune pour l’année 2023 Le déploiement de la fibre optique (FttH) se poursuit à travers la France, et…
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DÉCLARATION DES RUCHES
Déclaration annuelle de ruches: Du 01 septembre au 31 décembre. La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’ abeilles, dès la première ruche détenue.…
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ATTENTION démarchage frauduleux
Bonjour, Pour information aucun laboratoire ou prestataire n’est missionné par le service eau potable des Vals du Dauphiné ou les autres services des syndicats d’eau du territoire. Nous avons été…
En savoir plusArrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
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Activités 2023 VAL DU DAUPHINE
CONTACT / INFO : Office du tourisme du Val du Dauphine : https://tourisme-valsdudauphine.fr/
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Délibération 2022-136 (approbation PLUI est) Communauté de communes des vals du Dauphiné
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la délibération 2022-136 portant sur l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI est).
En savoir plusDélibération VDD 2022-137 : Droit de préemption urbain
Merci de cliquer sur l’onglet ci-dessous pour retrouver la délibération du 28 juin 2022 portant sur l’instauration du droit de préemption urbain de toute les communes membres concernées par le…
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TÉLÉCONSULTATION MÉDICALE DISPONIBLE
ACCUEIL FRANCE SERVICES 04 76 32 71 99 82 Chemin des Pâquerettes- 38480 Pont de Beauvoisin Pour une meilleure gestion des temps d’attente, il est préférable de contacter votre accueil…
En savoir plusDélibération VDD n°1523-2021-204 sur l’adoption du Programme Local de l’Habitat
Adoption du Programme Local de L’Habitat 2021-2027 de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné descriptionDélibération
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Financement de la région ouvert aux jeunes de 18 ans
Financement de la Région ouvert aux jeunes de 18 ans Vous pouvez solliciter une aide au passage du PERMIS DE CONDUIRE Le dossier doit être déposé par le candidat lui-même…
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Outil d’ informations
Le 06/05/2020 Panneaupocket arrive dans votre commune La mairie de la commune de La Bâtie-Montgascon se rapproche de ses habitants grâce à l’application gratuite PanneauPocket. Ce système simple et efficace…
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