INFO MAIRIE – – – – – – – Nous vous rappelons que la Mairie ainsi que l’Agence Postale Communale seront fermées tous les samedis, du 19 juillet au 30…
En savoir plusDélibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en vigueur
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En savoir plusRappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.
Veillez à les utiliser aux heures règlementées par l’arrêté préfectoral. HEURES RÈGLEMENTÉES PAR L’ARRÊTÉ PREFECTORAL JOURS OUVRABLES : …
En savoir plusCommune de la Bâtie-Montgascon -page facebook
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En savoir plusPRIME AIR BOIS
[INFO VDD] PRIME AIR-BOIS : une aide jusqu’à 1 000 € pour remplacer votre ancien appareil de chauffage au bois par un nouveau, plus performant et moins polluant. Pour…
En savoir plusARRÊTÉ 24-008
Arrêté relatif a la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints
En savoir plusDÉCLARATION DES RUCHES
Déclaration annuelle de ruches: Du 01 septembre au 31 décembre. La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’ abeilles, dès la première ruche détenue.…
En savoir plusDélibération 2022-136 (approbation PLUI est) Communauté de communes des vals du Dauphiné
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la délibération 2022-136 portant sur l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI est).
En savoir plusDélibération VDD 2022-137 : Droit de préemption urbain
Merci de cliquer sur l’onglet ci-dessous pour retrouver la délibération du 28 juin 2022 portant sur l’instauration du droit de préemption urbain de toute les communes membres concernées par le…
En savoir plusTÉLÉCONSULTATION MÉDICALE DISPONIBLE
ACCUEIL FRANCE SERVICES 04 76 32 71 99 82 Chemin des Pâquerettes- 38480 Pont de Beauvoisin Pour une meilleure gestion des temps d’attente, il est préférable de contacter votre accueil…
En savoir plusDélibération VDD n°1523-2021-204 sur l’adoption du Programme Local de l’Habitat
Adoption du Programme Local de L’Habitat 2021-2027 de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné descriptionDélibération
En savoir plusFinancement de la région ouvert aux jeunes de 18 ans
Financement de la Région ouvert aux jeunes de 18 ans Vous pouvez solliciter une aide au passage du PERMIS DE CONDUIRE Le dossier doit être déposé par le candidat lui-même…
En savoir plusOutil d’ informations
Le 06/05/2020 Panneaupocket arrive dans votre commune La mairie de la commune de La Bâtie-Montgascon se rapproche de ses habitants grâce à l’application gratuite PanneauPocket. Ce système simple et efficace…
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