Les Actus – La Bâtie-Montgascon

ouverture de la Mairie et Agence Postale Communale pour les fêtes de fin d’Année

Avis aux usagers : ouverture de la Mairie et Agence Postale Communale pour les fêtes de fin d’Année L’accueil de la Mairie et de l’Agence Postale Communale sera ouvert aux horaires…

[INFO MINISTERE DE L’INTERIEUR – MAIRIE]

Êtes-vous bien inscrit sur les listes électorales ? Afin de pouvoir voter les 15 et 22 mars prochains, veillez à bien être inscrit sur les listes ! Les inscriptions…

AP_Isere_38-2025-10-14-00007

Arrêté préfectoral n°38-2025-10-14-00007 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines….

Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin

Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin L’arrêté n°38 2025 07 01 00008, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur…

AP ouverture et clôture de la chasse saison cynégétique 2025-2026

AP ouverture et clôture de la chasse saison cynégétique 2025-2026 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux relatifs à l’ouverture et à la clôture de la…

Délibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en vigueur

LE MARDI LES HORAIRES A LA DECHETERIE DE FITILIEU CHANGENT

arrete 2024-15

Rappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.

Veillez à les utiliser aux heures règlementées par l’arrêté préfectoral. HEURES RÈGLEMENTÉES PAR L’ARRÊTÉ PREFECTORAL JOURS OUVRABLES : …

Commune de la Bâtie-Montgascon -page facebook

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PRIME AIR BOIS

[INFO VDD] PRIME AIR-BOIS : une aide jusqu’à 1 000 € pour remplacer votre ancien appareil de chauffage au bois par un nouveau, plus performant et moins polluant. Pour…

ARRÊTÉ 24-008

Arrêté relatif a la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints

DÉCLARATION DES RUCHES

Déclaration annuelle de ruches: Du 01 septembre au 31 décembre. La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’ abeilles, dès la première ruche détenue.…

Délibération 2022-136 (approbation PLUI est) Communauté de communes des vals du Dauphiné

Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la délibération 2022-136 portant sur l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI est).

Délibération VDD 2022-137 : Droit de préemption urbain

Merci de cliquer sur l’onglet ci-dessous pour retrouver la délibération du 28 juin 2022 portant sur l’instauration du droit de préemption urbain de toute les communes membres concernées par le…

URBANISME

INTERVENANTE SOCIALE EN GENDARMERIE

TÉLÉCONSULTATION MÉDICALE DISPONIBLE

ACCUEIL FRANCE SERVICES 04 76 32 71 99 82 Chemin des Pâquerettes- 38480 Pont de Beauvoisin Pour une meilleure gestion des temps d’attente, il est préférable de contacter votre accueil…

Délibération VDD n°1523-2021-204 sur l’adoption du Programme Local de l’Habitat

Adoption du Programme Local de L’Habitat 2021-2027 de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné descriptionDélibération

Financement de la région ouvert aux jeunes de 18 ans

Financement de la Région ouvert aux jeunes de 18 ans Vous pouvez solliciter une aide au passage du PERMIS DE CONDUIRE Le dossier doit être déposé par le candidat lui-même…

Réagir face aux violences conjugales

Outil d’ informations

Le 06/05/2020 Panneaupocket arrive dans votre commune La mairie de la commune de La Bâtie-Montgascon se rapproche de ses habitants grâce à l’application gratuite PanneauPocket. Ce système simple et efficace…

ouverture de la Mairie et Agence Postale Communale pour les fêtes de fin d’Année

Scot Nord Isère

LYON TURIN

[INFO MINISTERE DE L’INTERIEUR – MAIRIE]

déclaration de ruches

AP_Isere_38-2025-10-14-00007

Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin

AP ouverture et clôture de la chasse saison cynégétique 2025-2026

Délibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en vigueur

LE MARDI LES HORAIRES A LA DECHETERIE DE FITILIEU CHANGENT

arrete 2024-15

Rappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.

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PRIME AIR BOIS

ARRÊTÉ 24-008

DÉCLARATION DES RUCHES

Délibération 2022-136 (approbation PLUI est) Communauté de communes des vals du Dauphiné

Délibération VDD 2022-137 : Droit de préemption urbain

URBANISME

INTERVENANTE SOCIALE EN GENDARMERIE

TÉLÉCONSULTATION MÉDICALE DISPONIBLE

Délibération VDD n°1523-2021-204 sur l’adoption du Programme Local de l’Habitat

Financement de la région ouvert aux jeunes de 18 ans

Réagir face aux violences conjugales

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