Dernières informations municipales
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
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Délibération 2022-136 (approbation PLUI est) Communauté de communes des vals du Dauphiné
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la délibération 2022-136 portant sur l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI est).
Lire la suite…Délibération VDD 2022-137 : Droit de préemption urbain
Merci de cliquer sur l’onglet ci-dessous pour retrouver la délibération du 28 juin 2022 portant sur l’instauration du droit de préemption urbain de toute les…
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LISTES ÉLECTORALES modalités d’inscription
Les inscriptions sur la liste électorale NE SE FONT PAS automatiquement. En cas de déménagement : les administrés doivent demander leur inscription dans la Commune…
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ARRÊTE N° 38-2021-11-15-00002 DU 15/11/2021
Arrêté n° 38-2021-11-15-00002 prorogeant l’arrêté n°38-2017-01-13-005 du 13/01/2017 de Monsieur le Préfet portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées afin de permettre…
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ARRÊTÉ DE PÊCHE 2021 AP n°38.2020.12-09-006
Le temps d’ouverture de la pêche dans le département de l’Isère pour 2021 sont fixés comme suit….
Lire la suite…ARRÊTÉ N° 38.2020.11.05.004
Arrêté n°38-2020-11-05-004 portant dérogation aux conditions de confinement liées à l’épidémie de coronavirus et autorisant, dans le cadre de l’intérêt général, la régulation de certaines…
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Outil d’ informations
Le 06/05/2020 Panneaupocket arrive dans votre commune La mairie de la commune de La Bâtie-Montgascon se rapproche de ses habitants grâce à l’application gratuite PanneauPocket.…
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La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, l Association TerraVal’ D et la Chambre d’Agriculture de l’Isère…
La Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, l’Association TerraVal’D et la Chambre d’Agriculture de l’Isère s’associent pour recenser les points de vente de produits…
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Délibération n° 1041-2019-338 Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) des Vals du Dauphiné et des zonages d’assainissement…
Délibération n° 1041-2019-338 Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) des Vals du Dauphiné et des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux…
Lire la suite…VIE MUNICIPALE
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