Déliberation 2022-136 Communauté de communes des vals du dauphiné
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la délibération 2022-136
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Dernières informations municipales
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022-2023
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022-2023
LISTES ÉLECTORALES modalités d’inscription
Les inscriptions sur la liste électorale NE SE FONT PAS automatiquement. En cas de déménagement : les administrés doivent demander leur inscription dans la Commune…
Arrêté n°38-2021-12-10-00005
Arrêté n°38-2021-12-10-00005 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Isère pour l’année 2022
ARRÊTE N° 38-2021-11-15-00002 DU 15/11/2021
Arrêté n° 38-2021-11-15-00002 prorogeant l’arrêté n°38-2017-01-13-005 du 13/01/2017 de Monsieur le Préfet portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées afin de permettre…
ARRETE N°38-2021-06-03-00003
Arrêté n°38-2021-06-03-00003 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département de l’Isère.
ARRÊTÉ DE PÊCHE 2021 AP n°38.2020.12-09-006
Le temps d’ouverture de la pêche dans le département de l’Isère pour 2021 sont fixés comme suit….
ARRÊTÉ N° 38.2020.11.05.004
Arrêté n°38-2020-11-05-004 portant dérogation aux conditions de confinement liées à l’épidémie de coronavirus et autorisant, dans le cadre de l’intérêt général, la régulation de certaines…
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