Arrêté n°38-2024-09-17-00001 portant modification de l’arrêté n° 38-2024-06-18-00005
Arrêté modification chasse petit gibier de montagne
En savoir plusLA BÂTIE-MONTGASCON – CITÉ DES TISSERANDS
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AP N°38-2024-06-18-00005
Veuillez trouver en cliquant sur le logo l’ Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025
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Rappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.
Veillez à les utiliser aux heures règlementées par l’arrêté préfectoral. HEURES RÈGLEMENTÉES PAR L’ARRÊTÉ PREFECTORAL JOURS OUVRABLES : …
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AP n°38-2024-03-11-0004 du 11 mars 2024 modifiant l’AP relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023-2024
Je vous prie de trouver ci-joint, l’arrêté cité en objet autorisant la chasse du sanglier en avril /mai dans le cadre de la protection des cultures.
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CARTE
D’IDENTITÉ
Code postal 38110
BATIOLANES & BATIOLANS
2044 habitants
au 1er janvier 2024
