Avis d’enquête publique
LE DOSSIER COMPLET EST CONSULTABLE DANS L’ONGLET URBANISME sous catégorie ENQUÊTE PUBLIQUE
En savoir plusLA BÂTIE-MONTGASCON – CITÉ DES TISSERANDS
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Vous trouverez sur ce site de nombreuses informations pratiques : démarches administratives, actualités de la vie municipale et associative…
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AP_Isere_38-2025-10-14-00007
Arrêté préfectoral n°38-2025-10-14-00007 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines….
En savoir plusArrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin
Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin L’arrêté n°38 2025 07 01 00008, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur…
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AP ouverture et clôture de la chasse saison cynégétique 2025-2026
AP ouverture et clôture de la chasse saison cynégétique 2025-2026 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux relatifs à l’ouverture et à la clôture de la…
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Délibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en vigueur
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Rappel horaires définis par arrêté préfectoral auxquels vous pouvez utiliser vos engins bruyants.
Veillez à les utiliser aux heures règlementées par l’arrêté préfectoral. HEURES RÈGLEMENTÉES PAR L’ARRÊTÉ PREFECTORAL JOURS OUVRABLES : …
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CARTE
D’IDENTITÉ
Code postal 38110
BATIOLANES & BATIOLANS
2073 habitants
au 1er janvier 2025
