Dernières informations municipales
Arrêté préfectoral d’ouverture et clôture de la chasse saison 2026-2027.
arrêté préfectoral n° 38-2026-06-23-00014
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Arrêté n°38-2026-08-06-00009
arrêté préfectoral complémentaire portant prescriptions complémentaires relatives à la recherche de substances perfluoroalkylées ou polyfluoroalkylées (PFAS) dans les boues d’épuration urbaines issues de la station…
Lire la suite…Arrêté n° 38-2026-04-21-00007
Vous trouverez ci-joint l’arrêté n° 38-2026-04-21-00007 réglementant l’emploi du feu à moins de 200 mètres des bois, forêts, plantations, reboisements, terrains à boiser du fait…
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2026-31084 arrête de circulation fermeture pont Bregnier Cordon
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Arrêté N°2026-31084 Direction des mobilités service aménagement 2026-31084 arrête de circulation fermeture pont Bregnier Cordon
Lire la suite…Arrêté 38-2026-02-12-00002
Arrêté portant interdiction de rassemblement automobile sur la voie publique dans le département de l’Isère du vendredi 13 février 20h au lundi 16 février à…
Lire la suite…Arrêté préfectoral n° 38-2026-01-15-00001
Arrêté réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département de l’Isère .
Lire la suite…AP_Isere_38-2025-10-14-00007
Arrêté préfectoral n°38-2025-10-14-00007 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines….
Lire la suite…Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin
Arrêté préfectoral : autorisant de pénétrer sur les propriétés privées pour des études préalables / Lyon-Turin L’arrêté n°38 2025 07 01 00008, daté du 1er juillet…
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Délibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en vigueur
Délibération n°07/2025 du 21 mai 2025 et annexe sur l’analyse des résultats de l’application du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Nord-Isère et décision de maintien en…
Lire la suite…VIE MUNICIPALE
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